"LE P'TIT ROUENNAIS"
Présentation de la marque "LE P'TIT ROUENNAIS"
Déposée le 15 septembre 1993 par PONTREUE JOSIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « "LE P'TIT ROUENNAIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LE P'TIT ROUENNAIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484524.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE P'TIT ROUENNAIS" est expirée depuis le 15 septembre 2003.
PONTREUE JOSIANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44